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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE GROUPE
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Microfiltration terminale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Microfiltration terminale
TREFLE GROUPE, SARL

Numéro de dépôt :
3801917
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
Microfiltration terminale de TREFLE GROUPE

Présentation de la marque Microfiltration terminale

Déposée le 31 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Microfiltration terminale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE GROUPE domicilié(e) 2 Avenue Amboise Croizat, ZI du bois de l'épine - 91130 - RIS ORANGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TREFLE GROUPE domicilié(e) ZI BOIS DE L'EPINE - France.

La marque Microfiltration terminale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Microfiltration terminale est expirée depuis le 31 janvier 2021.

TREFLE GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : TO BE SURE WATER QUALITY SYSTEM , Papirus , EcoBar , LOCAFONTAINE , WATERSTATION , DE SELTZ , Drinkpad , GLOBAL COOLERS , France Fontaine , Office Deco


TREFLE GROUPE, SARL - 2 Avenue Amboise Croizat, ZI du bois de l'épine - 91130 - RIS ORANGIS - France


TREFLE GROUPE - ZI BOIS DE L'EPINE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°684959 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

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